Journaux du Sénat
54 Elizabeth II, A.D. 2005, Canada
Journaux du Sénat
1re session, 38e législature
Numéro 33
Le mercredi 9 février 2005
13 h 30
L'honorable Shirley Maheu, Présidente intérimaire
Les membres présents sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Banks, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Day, Di Nino, Doody, Downe, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finnerty, Forrestall, Fraser, Furey, Grafstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Joyal, Kelleher, Kenny, Kinsella, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Massicotte, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Sibbeston, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt
Les membres participant aux travaux sont :
Les honorables sénateurs
Adams, Angus, Atkins, Austin, Bacon, Baker, Banks, Biron, Bryden, Buchanan, Callbeck, Chaput, Christensen, Cochrane, Comeau, Cook, Cools, Corbin, Cordy, Day, *De Bané, Di Nino, Doody, Downe, Eyton, Fairbairn, Ferretti Barth, Finnerty, Forrestall, Fraser, Furey, Grafstein, Gustafson, Harb, Hervieux-Payette, Hubley, Jaffer, Joyal, Kelleher, Kenny, *Keon, Kinsella, *Kirby, Lapointe, Lavigne, LeBreton, Léger, Losier-Cool, Lynch-Staunton, Maheu, Mahovlich, Massicotte, Meighen, Mercer, Merchant, Milne, Moore, Murray, Nolin, Oliver, Pearson, Pépin, Phalen, Plamondon, Poulin (Charette), Poy, Prud'homme, Ringuette, Rivest, Robichaud, Rompkey, St. Germain, Sibbeston, Smith, Spivak, Stollery, Stratton, Tkachuk, Trenholme Counsell, Watt
Le greffier au Bureau informe le Sénat de l'absence inévitable de l'honorable Président. En conformité de l'article 11 du Règlement, l'honorable sénateur Maheu, Présidente intérimaire, assume la présidence.
PRIÈRE
DÉCLARATIONS DE SÉNATEURS
Des honorables sénateurs font des déclarations.
AFFAIRES COURANTES
Dépôt de rapports de délégations interparlementaires
L'honorable sénateur Losier-Cool dépose sur le Bureau ce qui suit :
Rapport de la délégation canadienne de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie qui a participé au dixième Sommet de la Francophonie tenue à Ouagadougou (Burkina Faso) du 23 au 27 novembre 2004.—Document parlementaire no 1/38-358.
ORDRE DU JOUR
AFFAIRES DU GOUVERNEMENT
Projets de loi
Les articles nos 1 et 2 sont appelés et différés à la prochaine séance.
AUTRES AFFAIRES
Projets de loi d'intérêt public du Sénat
Les articles nos 1 à 5 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Deuxième lecture du projet de loi S-22, Loi modifiant la Loi électorale du Canada (obligation de voter).
L'honorable sénateur Harb propose, appuyé par l'honorable sénateur Mercer, que le projet de loi soit lu la deuxième fois.
Après débat,
L'honorable sénateur Stratton propose, appuyé par l'honorable sénateur Lynch-Staunton, que la suite du débat sur la motion soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
Les articles nos 7 à 12 sont appelés et différés à la prochaine séance.
Rapports de comités
Étude du deuxième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts intitulé La valeur ajoutée dans l'agriculture au Canada, déposé au Sénat le 14 décembre 2004.
Après débat,
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., propose, appuyée par l'honorable sénateur Joyal, C.P., que la suite du débat sur l'étude du rapport soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
L'article no 2 est appelé et différé à la prochaine séance.
Autres
Les articles nos 69, 58 (motions), 4 (interpellation), 78 (motion), 11, 5, 6 et 2 (interpellations) sont appelés et différés à la prochaine séance.
INTERPELLATIONS
L'honorable sénateur Losier-Cool attire l'attention du Sénat sur le futur programme national d'apprentissage et de garde des jeunes enfants, et plus particulièrement sur le personnel qui assurera les services offerts en vertu de ce programme.
Après débat,
L'honorable sénateur LeBreton, au nom de l'honorable sénateur Cochrane, propose, appuyée par l'honorable sénateur Stratton, que la suite du débat sur l'interpellation soit ajournée à la prochaine séance.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
AJOURNEMENT
L'honorable sénateur Rompkey, C.P., propose, appuyé par l'honorable sénateur Joyal, C.P.,
Que le Sénat s'ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est adoptée.
(En conséquence, à 15 h 44 le Sénat s'ajourne jusqu'à 13 h 30 demain.)
Modifications de la composition des comités conformément à l'article 85(4) du Règlement
Comité sénatorial permanent des peuples autochtones
Le nom de l'honorable sénateur Fitzpatrick ajouté à la liste des membres (8 février).
Comité sénatorial permanent des finances nationales
Le nom de l'honorable sénateur Stollery ajouté à la liste des membres (8 février).
Comité sénatorial permanent des transports et des communications
Les noms des honorables sénateurs Chaput et Munson substitués à ceux des honorables sénateurs Massicotte et Mercer (8 février).
Le nom de l'honorable sénateur Baker enlevé de la liste des membres (8 février).
Comité sénatorial permanent des langues officielles
Le nom de l'honorable sénateur Kinsella substitué à celui de l'honorable sénateur St. Germain (9 février).